Conditions générales de ventes

- Les prix indiqués s'entendent hors taxes.

- Les prix indiqués sont susceptibles d'être modifiés à tout 
moment sans préavis.  
 
-Les marchandises en fabrication spéciale sont toujours 
soumises au frais de transport et font l'objet d'un devis 
qui doit être préalablement accepté par le client et 
accompagné de la totalité du règlement de la 
commande T.T.C. Elles ne sont ni reprises ni échangées.
 
-Les factures sont payables par chèque ou CB à la commande.


-Tout retour de marchandise doit être effectué sous 
emballage d'origine dans les 8 jours suivant réception, 
sous réserve d'accord préalable. En cas de retour de 
marchandise, les frais de transport aller et retour et, 
le cas échéant, les frais de dossier restent à la charge 
du client. Le transport retour s'effectue à 
l’organisation et sous la responsabilité du client.

-Les matériels sont garantis un an contre tout vice de 
fabrication. Durant cette période la société réparera 
dans ses ateliers ou remplacera tout matériel 
défectueux sous réserve du respect des conditions 
normales d'utilisation et conformes aux usages.

-Le transfert de propriété devient effectif après 
paiement intégral du prix facturé. Nous nous 
réservons le droit de demander par lettre RAR la 
restitution de la marchandise en cas de non respect 
du délai de règlement.

-Le Tribunal de Commerce de Paris est seul compétent 
en cas de litige.