Retour à l'accueil-En cas de retard de paiement il pourra être exigé des pénalités de retard d'un montant au moins égal à l'application d'une fois et demi le taux de l'intérêt légal. -Tout retour de marchandise doit être effectué sous emballage d'origine dans les 8 jours suivant réception, sous réserve d'accord préalable. En cas de retour de marchandise, les frais de transport aller et retour et, le cas échéant, les frais de dossier restent à la charge du client. Le transport retour s'effectue à l’organisation et sous la responsabilité du client. -Les matériels sont garantis un an contre tout vice de fabrication. Durant cette période la société réparera dans ses ateliers ou remplacera tout matériel défectueux sous réserve du respect des conditions normales d'utilisation et conformes aux usages. -Le transfert de propriété devient effectif après paiement intégral du prix facturé. Nous nous réservons le droit de demander par lettre RAR la restitution de la marchandise en cas de non respect du délai de règlement. -Le Tribunal de Commerce de Paris est seul compétent en cas de litige.
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Les prix indiqués s'entendent hors taxes. - Les prix indiqués sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis. -Les marchandises en fabrication spéciale sont toujours soumises au frais de transport et font l'objet d'un devis qui doit être préalablement accepté par le client et accompagné de la totalité du règlement de la commande T.T.C. Elles ne sont ni reprises ni échangées. -Les factures sont payables par chèque ou virement, au plus tard à 30 jours fin de mois pour les clients ayant un compte préalablement ouvert chez nous. Les clients n’ayant pas de compte ouvert doivent régler à la commande ou à l’enlèvement sans escompte.