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RELICOIL
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94370, SUCY EN BRIE
Tél. : 01 49 82 06 31
fax : 01 45 90 03 72
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

- Les prix indiqués s'entendent hors taxes.

- Les prix indiqués sont susceptibles d'être modifiés à tout
moment sans préavis.

-Les marchandises en fabrication spéciale sont toujours
soumises au frais de transport et font l'objet d'un devis
qui doit être préalablement accepté par le client et
accompagné de la totalité du règlement de la
commande T.T.C. Elles ne sont ni reprises ni échangées.

-Les factures sont payables par chèque ou CB à la commande.

-Tout retour de marchandise doit être effectué sous
emballage d'origine dans les 8 jours suivant réception,
sous réserve d'accord préalable. En cas de retour de
marchandise, les frais de transport aller et retour et,
le cas échéant, les frais de dossier restent à la charge
du client. Le transport retour s'effectue à
l’organisation et sous la responsabilité du client.

-Les matériels sont garantis un an contre tout vice de
fabrication. Durant cette période la société réparera
dans ses ateliers ou remplacera tout matériel
défectueux sous réserve du respect des conditions
normales d'utilisation et conformes aux usages.

-Le transfert de propriété devient effectif après
paiement intégral du prix facturé. Nous nous
réservons le droit de demander par lettre RAR la
restitution de la marchandise en cas de non respect
du délai de règlement.

-Le Tribunal de Commerce de Paris est seul compétent
en cas de litige.